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Mentions Légales

1. Éditeur du site
Le présent site web Machine-a-coupons est édité par Studio Vert Rose, exerçant sous le statut juridique SASU, immatriculée sous le numéro SIRET : 93144805400011.
• Siège social : 12 rue du moulin, 59139 Wattignies, FRANCE.
• E-mail : raquel@studio-vert-rose.fr
• Responsable de la publication : MME DE FREITAS RAQUEL

2. Hébergeur du site
Le site Machine-a-coupons est hébergé par [Nom de l’hébergeur], dont le siège est situé :
• Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
• Site web : [URL de l’hébergeur]
• Téléphone : [Numéro de contact]

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site Machine-a-coupons, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes et autres contenus sont la propriété exclusive de Studio Vert Rose ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.
 
📌 Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite et passible de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


4. Protection des données personnelles & Cookies
Le site Machine-a-coupons respecte la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD).
 
📌 Collecte des données
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5. Responsabilité
L’éditeur du site Machine-a-coupons ne peut être tenu responsable en cas de :
• Dysfonctionnements techniques empêchant l’accès au site.
• Erreurs ou omissions dans les contenus affichés.
• Utilisation frauduleuse des informations par un tiers.
 
Le client est responsable de la bonne utilisation des produits achetés sur le site. Les machines à coupons ne sont pas des jouets et doivent être utilisées avec précaution.

6. Droit applicable & Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, une tentative de résolution à l’amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le litige.

📌 Mise à jour : 02/02/2025

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